Permettez-moi, Mr le Procureur d’attirer votre attention sur un des éléments essentiels de la procédure pénale, qui est la présomption d’innocence.
Je me permets de vous énumérer les articles ainsi que les arrêts sur la présomption d’innocence.
La présomption d'innocence, telle qu'entendue actuellement dans la plupart des pays, se fonde sur l'article 11 de la Déclaration universelle des droits de l'homme de 1948 de l'ONU qui la formule de la façon suivante : « Article 11. Toute personne accusée d'un acte délictueux est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie au cours d'un procès public où toutes les garanties nécessaires à sa défense lui auront été assurées. »
D'autres articles précédant l'article 11 fondent les modalités d'application de la présomption d'innocence. Ce sont :
L'article 7 établit la Déclaration des droits de l'homme comme source de tout droit. Ce qui signifie que tous les droits subsidiaires doivent se conformer à ladite déclaration. Parmi les droits subsidiaires s'inscrivent :
le droit constitutionnel de chaque État, car la Déclaration universelle des droits de l'homme de 1948 se veut supranationale,
le droit législatif voté par les parlements nationaux dont la conformité aux constitutions est vérifié par des organes de juridiction spécialisés.
Les articles 8 et 10 établissent les droits de la défense et les modalités de son application : le tribunal doit être équitable et impartial, c'est-à-dire indépendant des parties et indépendant du pouvoir politique.
L’article 14 du Pacte International relatif aux droits civils et Politique
1. Tous sont égaux devant les tribunaux et les cours de justice. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement et publiquement par un tribunal compétent, indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil. Le huis clos peut être prononcé pendant la totalité ou une partie du procès soit dans l'intérêt des bonnes moeurs, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, soit lorsque l'intérêt de la vie privée des parties en cause l'exige, soit encore dans la mesure où le tribunal l'estimera absolument nécessaire lorsqu'en raison des circonstances particulières de l'affaire la publicité nuirait aux intérêts de la justice; cependant, tout jugement rendu en matière pénale ou civile sera public, sauf si l'intérêt de mineurs exige qu'il en soit autrement ou si le procès porte sur des différends matrimoniaux ou sur la tutelle des enfants.
2. Toute personne accusée d'une infraction pénale est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie. Etc…….
Qu'elle ait lieu à l'audience ou lors d'une procédure séparée, l'application de la présomption d'innocence suppose une instruction. Au cours de cette procédure, on examine les faits à charge et à décharge et l'on confronte les preuves réunies par les deux parties. Cette instruction peut s'achever par une ordonnance de non-lieu. La publicité donnée à l'accusation sans contrepartie dans les organes de presse imprimés ou audiovisuels est alors considérée comme une diffamation sauf publication d'une information concernant le non-lieu. En France, cette publication est prévue par la loi du 4 janvier 1993 ; le juge d’instruction ou la chambre d'accusation sont à même d'en préciser les termes.
En France, l'article 9-1 du code civil décrit la présomption d'innocence assortie de la possible réparation de ses atteintes : « Chacun a droit au respect de la présomption d'innocence. Lorsqu'une personne est, avant toute condamnation, présentée publiquement comme étant coupable de faits faisant l'objet d'une enquête ou d'une instruction judiciaire, le juge peut, même en référé, ordonner l'insertion d'une rectification ou la diffusion d'un communiqué aux fins de faire cesser l'atteinte à la présomption d'innocence, sans préjudice d'une action en réparation des dommages subis et des autres mesures qui peuvent être prescrites en application du nouveau code de procédure pénale et ce, aux frais de la personne physique ou morale, responsable de l'atteinte à la présomption d'innocence. »
L'atteinte aux droits de la défense comme l'atteinte à la présomption d'innocence sont sanctionnées par la loi. La charge de la preuve incombe à l'accusation, c'est-à-dire au ministère public (procureur à l'instruction, avocat général à l'audience). Cette charge porte sur deux points : la réalité de l'infraction en regard de sa définition de droit et la culpabilité du prévenu ou de l'accusé. La présomption d'innocence demeure si la preuve de la culpabilité de l'accusé a été obtenue de façon déloyale ou faussée.
En me basant sur votre conférence de presse au cours de laquelle vous signifiez, je cite << Toutes les pistes concordaient à établir la thèse de l’implication de Mr Cheickh Béthio Thioune…….
D’emblée, je vous signale que mon intervention a pour seul but d’apporter ma modeste contribution sur la procédure en cours en tant qu’Observateur des Droits de l’Homme soucieux de l’application ou de la restauration du droit de la défense dans sa globalité.
Contrairement a d’autres éminents juristes qui ont apporté leur contribution, non pas sur l’élément essentiel, voire le ciment de la défense à savoir la présomption d’innocence; mais sur les peines encourues tenant compte des chefs d’accusation a l’encontre des accusés, je me focalise uniquement sur votre manquement en l’état actuel de la procédure en votre qualité de magistrat. Ce statut de juge impose un strict respect d’une déontologie, d’une éthique judiciaire qui s’applique à tout magistrat. La robe que vous portez est la marque visible de cette différence, de cette exigence, tout comme elle est la marque de la distance égale qui doit vous séparer de tout justiciable sur le sort duquel vous allez statuer. Une loyale application de la loi implique donc que le comportement du magistrat soit rigoureux et limpide, qu’il ne crée pas d’équivoque et qu’il soit impartial, ce qui suppose un strict respect du contradictoire. Pour la justice qui est au fondement même de notre existence individuelle et collective et qui est inséparable de la vie de l’homme en société, il est nécessaire de conserver une juste distance, prendre du recul, penser la complexité tout en se montrant ferme et résolu. La justice doit conserver l’esprit de son institution en se référant à ses valeurs fondamentales : indépendance, impartialité, juste distance, respect du contradictoire, valeurs de nature à garantir le recours juridictionnel effectif et le droit à un procès équitable.
Enfin, pour le magistrat, le respect des règles de procédure est encore plus impérieux que celui des dispositions de fond : la forme protège les libertés. En pure théorie ; le droit processuel n’est pas susceptible d’interprétation, ce qui est loin d’être le cas dans cette affaire dite de Keur Samba Laobé .
Il n’est pas aisé pour le citoyen de définir la justice. Comme l’écrit Paul Ricoeur << C’est d’abord à l’injustice dont nous sommes sensibles. … La justice est plus souvent ce qui manque, et l’injustice ce qui règne. Et les hommes ont une vision plus claire de ce qui manque aux relations humaines que de la manière droite de les organiser »
La Cour européenne des Droits de l’homme a condamné la France les 10 février 1995 et 7 août 1996, sur l’affaire Allenet de Ribemont contre France : la Cour rappelle avec netteté les pouvoirs publics à leurs devoirs de réserve devant l'action judiciaire en condamnant la France pour violation de l'article 6 de la Convention européenne des droits de l’homme ;<< Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie. Michel Poniatowski, ministre français de l’intérieur, immédiatement après l’assassinat du Prince Jean de Broglie, a publiquement dénoncé comme instigateur de l'assassinat un homme qui a finalement fait condamner la France à Strasbourg pour « atteinte à la présomption d'innocence », obtenant une indemnisation de plus de deux millions de francs français. Aucun tribunal français ne suit Miche Poniatowski en condamnant ce coupable pré désigné. La Cour souligne que les prescriptions de l'article 6 de la Convention européenne des droits de l’homme garantissant la présomption d'innocence s'appliquent à tous les niveaux d'intervention de l'autorité publique. QUE DIT LA HIERARCHIE QUE VOUS AVEZ CONSULTE ?
<< Chassons immédiatement le fantôme du gouvernement des juges, il n’est question que d’interpréter le droit et non pas de l’instituer. La justice est le réceptacle d’aspirations du corps social au changement et peut accompagner, voire être le précurseur de mutations » Chantal Arens
Renforçons le contradictoire qui est synonyme de justice et qui, seul, permet l’exercice effectif des droits de la défense et assure la qualité de la justice.
Je me réjouis de la façon dont le juge d’instruction mène l’enquête AVEC PRAGMATISME et professionnalisme. Mais le doute s’est installé puisqu’on a mis la charrue avant les bœufs.
Pour terminer, j’aurais toujours pour mémoire le COMPORTEMENT d’un juge ASSIS dans la salle lors du procès (génocide) des 32 accusés de l’assassinat de toute sa famille au Burundi, qui, malgré la pression et l’émotion, a applaudi au verdict relaxant les accusés de ses parents. Ce jour là, j’étais fier d’être sénégalais du fait de la plaidoirie de l’avocat de la défense, un de nos compatriotes dont je tairai volontiers le nom, mais surtout d’avoir choisi le métier d’observateur des droits de l’homme.
Je comprends l’émotion suscitée par les meurtres de nos compatriotes, ce fut aussi la même émotion ressentie lors du génocide au Rwanda, mais les émotifs ou les vindicatifs n’ont pas leur place dans la justice. QUE DAME JUSTICE SOIT RENDUE.
<< Entrez le passé où sont nos souvenirs et l’avenir où sont nos espérances, il y a le présent où vont nos devoirs » Saint Exupéry
Samba Fall NDIAYE
Je me permets de vous énumérer les articles ainsi que les arrêts sur la présomption d’innocence.
La présomption d'innocence, telle qu'entendue actuellement dans la plupart des pays, se fonde sur l'article 11 de la Déclaration universelle des droits de l'homme de 1948 de l'ONU qui la formule de la façon suivante : « Article 11. Toute personne accusée d'un acte délictueux est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie au cours d'un procès public où toutes les garanties nécessaires à sa défense lui auront été assurées. »
D'autres articles précédant l'article 11 fondent les modalités d'application de la présomption d'innocence. Ce sont :
L'article 7 établit la Déclaration des droits de l'homme comme source de tout droit. Ce qui signifie que tous les droits subsidiaires doivent se conformer à ladite déclaration. Parmi les droits subsidiaires s'inscrivent :
le droit constitutionnel de chaque État, car la Déclaration universelle des droits de l'homme de 1948 se veut supranationale,
le droit législatif voté par les parlements nationaux dont la conformité aux constitutions est vérifié par des organes de juridiction spécialisés.
Les articles 8 et 10 établissent les droits de la défense et les modalités de son application : le tribunal doit être équitable et impartial, c'est-à-dire indépendant des parties et indépendant du pouvoir politique.
L’article 14 du Pacte International relatif aux droits civils et Politique
1. Tous sont égaux devant les tribunaux et les cours de justice. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement et publiquement par un tribunal compétent, indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil. Le huis clos peut être prononcé pendant la totalité ou une partie du procès soit dans l'intérêt des bonnes moeurs, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, soit lorsque l'intérêt de la vie privée des parties en cause l'exige, soit encore dans la mesure où le tribunal l'estimera absolument nécessaire lorsqu'en raison des circonstances particulières de l'affaire la publicité nuirait aux intérêts de la justice; cependant, tout jugement rendu en matière pénale ou civile sera public, sauf si l'intérêt de mineurs exige qu'il en soit autrement ou si le procès porte sur des différends matrimoniaux ou sur la tutelle des enfants.
2. Toute personne accusée d'une infraction pénale est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie. Etc…….
Qu'elle ait lieu à l'audience ou lors d'une procédure séparée, l'application de la présomption d'innocence suppose une instruction. Au cours de cette procédure, on examine les faits à charge et à décharge et l'on confronte les preuves réunies par les deux parties. Cette instruction peut s'achever par une ordonnance de non-lieu. La publicité donnée à l'accusation sans contrepartie dans les organes de presse imprimés ou audiovisuels est alors considérée comme une diffamation sauf publication d'une information concernant le non-lieu. En France, cette publication est prévue par la loi du 4 janvier 1993 ; le juge d’instruction ou la chambre d'accusation sont à même d'en préciser les termes.
En France, l'article 9-1 du code civil décrit la présomption d'innocence assortie de la possible réparation de ses atteintes : « Chacun a droit au respect de la présomption d'innocence. Lorsqu'une personne est, avant toute condamnation, présentée publiquement comme étant coupable de faits faisant l'objet d'une enquête ou d'une instruction judiciaire, le juge peut, même en référé, ordonner l'insertion d'une rectification ou la diffusion d'un communiqué aux fins de faire cesser l'atteinte à la présomption d'innocence, sans préjudice d'une action en réparation des dommages subis et des autres mesures qui peuvent être prescrites en application du nouveau code de procédure pénale et ce, aux frais de la personne physique ou morale, responsable de l'atteinte à la présomption d'innocence. »
L'atteinte aux droits de la défense comme l'atteinte à la présomption d'innocence sont sanctionnées par la loi. La charge de la preuve incombe à l'accusation, c'est-à-dire au ministère public (procureur à l'instruction, avocat général à l'audience). Cette charge porte sur deux points : la réalité de l'infraction en regard de sa définition de droit et la culpabilité du prévenu ou de l'accusé. La présomption d'innocence demeure si la preuve de la culpabilité de l'accusé a été obtenue de façon déloyale ou faussée.
En me basant sur votre conférence de presse au cours de laquelle vous signifiez, je cite << Toutes les pistes concordaient à établir la thèse de l’implication de Mr Cheickh Béthio Thioune…….
D’emblée, je vous signale que mon intervention a pour seul but d’apporter ma modeste contribution sur la procédure en cours en tant qu’Observateur des Droits de l’Homme soucieux de l’application ou de la restauration du droit de la défense dans sa globalité.
Contrairement a d’autres éminents juristes qui ont apporté leur contribution, non pas sur l’élément essentiel, voire le ciment de la défense à savoir la présomption d’innocence; mais sur les peines encourues tenant compte des chefs d’accusation a l’encontre des accusés, je me focalise uniquement sur votre manquement en l’état actuel de la procédure en votre qualité de magistrat. Ce statut de juge impose un strict respect d’une déontologie, d’une éthique judiciaire qui s’applique à tout magistrat. La robe que vous portez est la marque visible de cette différence, de cette exigence, tout comme elle est la marque de la distance égale qui doit vous séparer de tout justiciable sur le sort duquel vous allez statuer. Une loyale application de la loi implique donc que le comportement du magistrat soit rigoureux et limpide, qu’il ne crée pas d’équivoque et qu’il soit impartial, ce qui suppose un strict respect du contradictoire. Pour la justice qui est au fondement même de notre existence individuelle et collective et qui est inséparable de la vie de l’homme en société, il est nécessaire de conserver une juste distance, prendre du recul, penser la complexité tout en se montrant ferme et résolu. La justice doit conserver l’esprit de son institution en se référant à ses valeurs fondamentales : indépendance, impartialité, juste distance, respect du contradictoire, valeurs de nature à garantir le recours juridictionnel effectif et le droit à un procès équitable.
Enfin, pour le magistrat, le respect des règles de procédure est encore plus impérieux que celui des dispositions de fond : la forme protège les libertés. En pure théorie ; le droit processuel n’est pas susceptible d’interprétation, ce qui est loin d’être le cas dans cette affaire dite de Keur Samba Laobé .
Il n’est pas aisé pour le citoyen de définir la justice. Comme l’écrit Paul Ricoeur << C’est d’abord à l’injustice dont nous sommes sensibles. … La justice est plus souvent ce qui manque, et l’injustice ce qui règne. Et les hommes ont une vision plus claire de ce qui manque aux relations humaines que de la manière droite de les organiser »
La Cour européenne des Droits de l’homme a condamné la France les 10 février 1995 et 7 août 1996, sur l’affaire Allenet de Ribemont contre France : la Cour rappelle avec netteté les pouvoirs publics à leurs devoirs de réserve devant l'action judiciaire en condamnant la France pour violation de l'article 6 de la Convention européenne des droits de l’homme ;<< Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie. Michel Poniatowski, ministre français de l’intérieur, immédiatement après l’assassinat du Prince Jean de Broglie, a publiquement dénoncé comme instigateur de l'assassinat un homme qui a finalement fait condamner la France à Strasbourg pour « atteinte à la présomption d'innocence », obtenant une indemnisation de plus de deux millions de francs français. Aucun tribunal français ne suit Miche Poniatowski en condamnant ce coupable pré désigné. La Cour souligne que les prescriptions de l'article 6 de la Convention européenne des droits de l’homme garantissant la présomption d'innocence s'appliquent à tous les niveaux d'intervention de l'autorité publique. QUE DIT LA HIERARCHIE QUE VOUS AVEZ CONSULTE ?
<< Chassons immédiatement le fantôme du gouvernement des juges, il n’est question que d’interpréter le droit et non pas de l’instituer. La justice est le réceptacle d’aspirations du corps social au changement et peut accompagner, voire être le précurseur de mutations » Chantal Arens
Renforçons le contradictoire qui est synonyme de justice et qui, seul, permet l’exercice effectif des droits de la défense et assure la qualité de la justice.
Je me réjouis de la façon dont le juge d’instruction mène l’enquête AVEC PRAGMATISME et professionnalisme. Mais le doute s’est installé puisqu’on a mis la charrue avant les bœufs.
Pour terminer, j’aurais toujours pour mémoire le COMPORTEMENT d’un juge ASSIS dans la salle lors du procès (génocide) des 32 accusés de l’assassinat de toute sa famille au Burundi, qui, malgré la pression et l’émotion, a applaudi au verdict relaxant les accusés de ses parents. Ce jour là, j’étais fier d’être sénégalais du fait de la plaidoirie de l’avocat de la défense, un de nos compatriotes dont je tairai volontiers le nom, mais surtout d’avoir choisi le métier d’observateur des droits de l’homme.
Je comprends l’émotion suscitée par les meurtres de nos compatriotes, ce fut aussi la même émotion ressentie lors du génocide au Rwanda, mais les émotifs ou les vindicatifs n’ont pas leur place dans la justice. QUE DAME JUSTICE SOIT RENDUE.
<< Entrez le passé où sont nos souvenirs et l’avenir où sont nos espérances, il y a le présent où vont nos devoirs » Saint Exupéry
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